Conditions générales de vente

ARTICLE 1 – ACCEPTATION
ARTICLE 2 – PRODUITS
ARTICLE 3 – COMMANDE
ARTICLE 4 – PAIEMENT – REMBOURSEMENT
ARTICLE 5 – PRIX ET FACTURES
ARTICLE 6 – DÉLAIS ET LIVRAISON
ARTICLE 7 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ & ENGAGEMENTS
ARTICLE 9 – LOI APPLICABLE & JURIDICTION
ARTICLE 10 – RESPECT DE L’IDENTITÉ – DONNÉES NOMINATIVES

ARTICLE 1 – ACCEPTATION :

Les Conditions Générales de Vente pourront être modifiées ou complétées à tout moment, sans aucun préavis.
Le client reconnaît avoir attentivement pris connaissance, au moment de la passation de commande, de nos conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre GASTROMAC et son client internaute. Elles s’appliquent notamment aux conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours ou échanges de produits commandés par le client.
Les présentes conditions générales de vente ne sont applicables qu’aux produits présents commandés et payés sur le site internet www.gastromac.fr
Elles sont applicables en France métropolitaine, DOM-TOM et pays étrangers inclus.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de notre part, prévaloir contre nos conditions générales de vente.
Toute condition contraire posée par l’acheteur nous sera donc inopposable à défaut d’acceptation express de notre part.
Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque moment que ce soit, de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites conditions.

ARTICLE 2 – PRODUITS:

Les photographies et textes décrivant les produits ne font pas partie du champs contractuel. Au cas où des erreurs se seraient insérées, elles ne pourraient engager la responsabilité de GASTROMAC.
Par ailleurs, le client a toujours la possibilité de nous contacter pour obtenir des renseignements complémentaires sur les articles présentés à l’adresse mail : info@gastromac.fr

La disponibilité des produits indiquée sur le site n’est qu’indicative.

ARTICLE 3 – COMMANDE:

L’internaute peut passer sa commande à partir du site internet www.gastromac.fr.
Le client internaute a le choix de créer son compte avant ou après avoir rempli son panier.
Les informations qui lui demandées pour la création de son compte nous sont nécessaires pour le bon déroulement de sa livraison.
Le client a toujours accès à ses informations et peut les modifier à sa guise en accédant à son compte client.
Le client est le seul à connaître son mot de passe, qui ne doit jamais être communiqué ni par mail, ni par téléphone, sous aucun prétexte, à une tiers personne, ni même à un membre de l’équipe GASTROMAC.

Le processus de commande est le suivant :

-Le client internaute choisi des articles et les ajoute au panier.
-Il peut y rajouter un commentaire concernant sa commande, puis “il valide le contenu du panier et va à la livraison”.
-En cochant le bouton “j’accepte et je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales de vente” , le client confirme qu’il a bien lu et pris connaissance de nos conditions générales de vente.
-Il s’identifie à l’aide de son adresse mail et mot de passe si il a déjà un compte, ou il s’inscrit en créant son compte.
Après la création d’un compte, le client reçois un message lui rappelant l’ identifiant avec lequel il s’est inscrit et lui confirmant la création de son compte sur le site www.gastromac.fr.
Il lui est à tout moment possible de modifier ses informations en se connectant à son compte.
Ce compte ne sera alors accessible que si l’utilisateur s’identifie avec son adresse E-mail et son mot de passe qui lui sont strictement personnels et confidentiel et dont il est le seul responsable.
-Il accède alors à la page “JE RÈGLE MA COMMANDE”, une page de rappel des informations lui est présenté, il vérifie les informations le concernant et peut les modifier.
-Il clique sur “JE RÈGLE MA COMMANDE” et accède alors à la page du choix de son paiement.

. Carte de crédit :
Le client a le choix de régler par Carte de crédit CB, Visa ou Mastercard.
La carte de crédit pourra être débitée dès la validation du paiement.
Le client ayant payé par carte de crédit recevra à son adresse mail mentionnée dans son compte, une confirmation de commande.
GASTROMAC se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client internaute en cas d’insolvabilité du dit client ou d’un défaut de paiement de la commande concernée ou d’un litige lié au règlement d’une commande antérieure.
Toutes les informations formulées par le client acheteur au moment de la commande engagent ce dernier.
GASTROMAC ne saurait être tenu pour responsable des conséquences induites en cas d’erreurs ayant trait au libellé des coordonnées du destinataire ou du débiteur de la commande.
La commande ne sera enregistrée qu’à compter du moment où nous en aurons reçu le paiement intégral.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente au moment de la commande.
GASTROMAC s’engage à honorer les commandes reçues sur ses sites internet dans la limite des stocks disponibles et des délais de livraisons prévus. Les commandes ne nous engagent qu’après validation du paiement à distance de la commande par notre entreprise.
Le contenu et le montant débité de la commande est celui spécifié dans l’acceptation de cette même commande.

· Annulation de commande :
Toute annulation totale ou partielle de commande, même confirmée par écrit avec A.R. de la part de l’acheteur ne peut être acceptée, sauf accord de notre part.
Dans ce cas, nous facturons 7,50 Euros hors TVA majorés de 1% hors TVA du montant total de la commande annulée, en contrepartie du préjudice et des frais occasionnés par cette annulation.
Si l’annulation de commande est acceptée, cela ne donnera pas lieu à un remboursement mais à l’établissement d’un avoir, déduit des frais d’annulation et porté au crédit de votre compte. Cet avoir sera valable douze mois. Passé ce délai, il sera annulé et perdu pour le client.

· Retours et échanges :
Toute marchandise renvoyée à l’entreprise GASTROMAC le sera impérativement sous un délai de 14 jours à compter de la date de réception de nos marchandises. Les frais initiaux de port mentionnés sur la commande originale resteront en tout état de cause à la charge du client internaute et seront systématiquement retenus lors d’un échange ou d’un remboursement.
Tout retour de marchandise sera effectué par un transporteur de votre choix mais avec l’obligation d’une preuve de dépôt dans nos locaux. Exemple : accusé de réception, ou signature de nos services, pour preuve que nous avons bien réceptionné le colis.
Le client devra également prendre les assurances nécessaires couvrant la valeur des marchandises réexpédiées en cas de perte ou de dégradation.

· Conditions de retour de marchandises au-delà des quatorze jours :
Au-delà du délai des quatorze jours aucun retour ne sera accepté sans notre accord express confirmé par mail ; dans ce cas, le BON POUR RETOUR numéroté et délivré par nos services sera à joindre obligatoirement sur le colis sous peine de refus à réception dans nos locaux. Toute marchandise retournée sans motif et sans délivrance de BON POUR RETOUR ne pourra donner lieu à un remboursement. Au cas où nous acceptons le retour de certaines marchandises celles-ci seront minorées de 25% + 1% du montant de la valeur totale des marchandises retournées. Lors d’un échange, le nouvel envoi de marchandise engendra un nouveau frais de port à la charge du client.

ARTICLE 4 – PAIEMENT-REMBOURSEMENT :

· Généralités:
Le prix des articles est payable au comptant le jour de la validation de commande, nous n’acceptons que les paiements par carte bancaire, les virements bancaire ou par Paypal.
Les commandes ne seront prises en compte qu’à compter du jour ou le paiement sera enregistré en notre compte en cas de refus d’un de nos centres, la commande sera automatiquement annulée.
Nos services restent en tout état de cause libre de refuser un paiement sans avoir à en justifier le motif. Le compte de l’utilisateur sera débité au minimum 6 jours précédents l’expédition des articles disponibles. En cas de produits épuisés ou indisponibles, nous ne débiterons que le montant des marchandises réellement expédiées.

· Paiement sécurisé :
Paiement en ligne par carte bancaire : France, Monaco, Belgique, Luxembourg, Suisse.
L’utilisateur a le choix de régler ses achats : en ligne à la commande par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard).

· Délai maximum de retrait ou d’acceptation des marchandises commandées:
Toute marchandise livrée par nos transporteurs et refusée sans motif sera facturée par GASTROMAC. En cas de demande de relivraison les frais de cette nouvelle livraison restent à la charge du client.
Toute marchandise signalée disponible à l’enlèvement dans nos locaux et qui n’aura pas été retirée par le client dans un délai maximum de douze mois sera réputée perdue pour le client.
Aucune réclamation ou dédommagement ne pourra être sollicité.
Cette marchandise sera soldée ou détruite et ne pourra en aucun cas être réclamée ultérieurement par le client ou le dispenser d’en payer la valeur négociée à la commande.

. Remboursement :
GASTROMAC s’engage à rembourser toute marchandise retournée par le client conformément à l’article 3 retours et échanges dans les 14 jours suivant la réception des marchandises.

ARTICLE 5 – PRIX ET FACTURES:

· Les prix :
Si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur les sites de GASTROMAC et documents de vente.
Les articles sont fournis aux prix en vigueur au moment de la validation de commande.
Les prix sont affichés en HT et en TTC. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.
Les prix s’entendent nets, emballage compris, sauf pour les emballages spéciaux facturés en sus.
Tous nos prix sont susceptibles de changer sans préavis. Vous pouvez cependant vous assurer de la validité du prix de l’article lors de  la confirmation de commande (ou devis) correspondant.
Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande  acceptée et débitée.
Tout impôt, taxe, et autres droits divers à payer en application des règlements français sont à la charge de l’acheteur.
Lorsqu’un prix est mis à jour sur notre site, il le sera également dans votre sélection.

· Les factures :
Le montant à régler est affiché sur la confirmation de commande. Vous y trouverez également les frais de port vous concernant.
Les prix indiqués dans la confirmation de commande par l’entreprise GASTROMAC comprennent les prix des articles, exprimés en Euros et en vigueur au moment de la commande ainsi que du transport.
Pour les pays membres de l’Union Européenne, l’ensemble des prestations est vendu TVA comprise(s).
A l’exception des entreprises européennes qui nous communiqueraient leur numéro intracommunautaire valide.
Pour les pays hors de l’Union Européenne les ventes s’effectuent hors TVA.
Les règlements se font par virement bancaire ou Paypal et la société GASTROMAC est créditée en euros.
Le client est débité dans la devise de son pays suivant le taux de change pratiqué par ses services bancaires. La facture est éditée par l’entreprise GASTROMAC et est jointe aux marchandises.
Par défaut, les factures devront être réglées au comptant à la commande.

ARTICLE 6 – DÉLAIS ET LIVRAISON :

Délai et livraison : Le délai de livraison n’est donné qu’à titre indicatif et ne peut en aucun cas être pris comme définitif.
GASTROMAC se réserve le droit de repousser ce délai sans qu’aucune indemnité ne puisse être demandée par le client.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des produits commandés mentionnés dans votre panier après sélection de votre pays ou département.
Les livraisons sont réalisées dans un délai de 2 à 5 jours ouvrables après le départ de notre entrepôt.
CORSE ET MONACO : (Ce coût est relatif au poids et il est affiché dans votre panier.)
DOM TOM : (Ce coût est relatif au poids et il est affiché dans votre panier.)
EUROPE : Monaco, Belgique, Luxembourg, Suisse. (Ce coût est relatif au poids et il est affiché dans votre panier.)
La livraison est effectuée soit par la remise directe de l’article à l’acheteur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un transporteur dans nos locaux.
Celui-ci assure la livraison dans tous les pays desservis par nos partenaires transporteurs.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la création de son compte.
Si le client change d’adresse il doit impérativement modifier ses coordonnées dans son compte.
Pour les colis dont le poids est inférieur à 30 kilogrammes et si le client est absent, un avis de passage du transporteur dans sa boîte aux lettres l’invite à prendre contact avec lui pour réorganiser ultérieurement la remise du colis, ou à le retirer au bureau de poste le plus proche.

. Réception marchandises :
Tout colis remis par le transporteur ou retiré par le client devra être en bon état et correctement fermé. Le cas échéant le colis devra être vérifié par le client réceptionnaire en présence du transporteur.
Toute anomalie devra clairement être mentionnée sur le bordereau de livraison du transporteur.
Si un litige persiste entre le client réceptionnaire et le livreur du ou des colis, ceux-ci devront être refusés par le client.
Utilisez le bordereau de livraison du transporteur pour indiquer sous forme de “réserves manuscrites” détaillées, datées, explicites et accompagnée de votre signature, les spoliations constatées.
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations éventuelles, quant aux vices apparents ou à la non-conformité de l’article livré par rapport à l’article commandé ou au bordereau de livraison, doivent être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception à GASTROMAC dans les 3 jours suivant la réception de la commande.
Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies éventuelles constatés.
L’acheteur devra nous laisser procéder à la constatation des éventuels vices pour nous permettre d’y porter remède.

· Retards éventuels de livraison :
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent donner lieu, de la part de l’acheteur, ni à l’annulation de la commande ni à une demande de dommages ou intérêts à GASTROMAC en cas de retard dû à un quelconque événement.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations envers nous, quelle que soit la cause de son éventuelle défaillance.
Il convient de considérer comme cas de force majeure déchargeant GASTROMAC de son obligation de livrer: la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné ou de toute autre cause qui échappe au contrôle du vendeur.

ARTICLE 7 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :

· Clause de réserve de propriété :
GASTROMAC se réserve la propriété des articles livrés jusqu’à complet paiement de la facture.

· Réserve de propriété – Revendication :
En cas de non-paiement par l’acheteur, nous pourrons, sans perdre aucun de nos droits, exiger par lettre recommandée avec accusé de réception la restitution du bien aux frais et risques de l’acheteur. Nous pouvons unilatéralement et immédiatement faire dresser l’inventaire des marchandises impayées détenues par l’acheteur.
L’acheteur supporte les frais du service contentieux ainsi que les frais légaux et judiciaires éventuels.

ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ & ENGAGEMENTS :

· Engagements :
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et l’acceptation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur la confirmation de commande.
Cette confirmation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service carte dont il dépend.

· Responsabilité :
GASTROMAC s’applique à décrire avec la plus grande exactitude les articles vendus sur le site Internet de www.gastromac.fr. En revanche, la responsabilité de GASTROMAC ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française.
De même, la responsabilité de GASTROMAC ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

ARTICLE 9 – LOI APPLICABLE – JURIDICTION :

· Clause attributive de juridiction/loi applicable :
Les différents qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion du présent contrat pourront être soumis à l’appréciation du centre de médiation et d’arbitrage de Créteil.
Dans le cas où la médiation n’aboutirait pas, les litiges seront de la compétence du Tribunal de commerce de Créteil, , statuant en droit français.

· Intégralité :
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue du fait d’un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

· Durée :
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par www.gastromac.fr.

· Preuve :
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l’entreprise GASTROMAC et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

ARTICLE 10 – RESPECT DE L’IDENTITÉ – DONNÉES NOMINATIVES :

· Traitement des informations nominatives :
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et factures. Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le traitement des informations nominatives relatives aux clients de GASTROMAC a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL: N° 1980307v0.
Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression: Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de GASTROMAC, par courrier au :

176 Bis, rue Jean Jaurès

Boite Postale 57

94700 – MAISONS-ALFORT

FRANCE

ou à l’adresse e-mail : info@gastromac.fr

Le service client de GASTROMAC s’engage à répondre au plus vite à toutes vos demandes.

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